TVA 5,5%, un rêve devenu réalité pour les travaux dans la maison, sous certaines conditions. Il yen a 6.

Que cela ne consiste pas en une extension du SHON de plus de 10%,

Que vous destiniez les lieux à l'habitation (non la location ou lieux professionnels)

Jusque là ça va..je suis

Que le gros oeuvre soit  modifié moins de 50% sur les 3 éléments suivants:

  • Fondations
  • Elements hors fondation déterminant la resistance et la rigidité de l'ouvrage
  • Façades

Là je commence à paniquer. une fondation je comprends. Une façade c'est moins évident: en fait c'est tout element plat posé en vertical et qui n'est pas un mur porteur (comme dans les nouvelles constructions en béton ou la façade est posée entre les poutres maitresses.

Mais le calcul des modifications sur les élemetns hors fondation est un moment d'entologie. Si vous modifies les murs porteurs exterieurs à 10% les murs porteurs intérieurs à 0%, les planchers (bois ou béton) à 30%, les éléments obliques (il n'y en a pas 0% de modif?) et 22% de chrpente, combien cela fait-il de modification du gros oeuvre????? hors fondation? La notice des impots 2007 indique qu'on peut évaluer la contribution de chaue element à la tenue de l'ouvrage et ponderer. Ainsi si les murs tiennent le batiment à 50%, la charpente à 20% et les planchers à 30% (hypothèse d'école) on obtient 10*50 + 22*20 +30*30= 18,4% - Mais comment trouver les coefficients sans faire une étude complète du batiment aux éléments finis.. Faut-il prendre les pourcentages obtenus dans les cas de charge les plus pénalisants comme Vent + neige (20 cm) qui renforcent la contribution du toit. Et comment tenir compte des évolutions de rigidité.. Heureusement ma maison est en zone de séisme Zero, sinon je n'étais pas sortie de l'auberge car il s'agit de calculs dynamiques!!!

Que un des éléments du second poeuvre soit refait à moins  de 75%

Au choix

  • Le chauffage
  • l'électricité
  • la plomberie
  • ....
  • les planchers non porteurs...

Panique, c'est quoi un "plancher non porteur.." j'en ai déduit que c'était un plafond sur lequel on ne peut marcher..Donc soit vous décidez de marcher sur vos plafonds et cela devient des planchers porteurs (gros oeuvre) soit vous ne mettez pas de plafond. Attention tout ce qui est plat peut rentrer dans cette catégorie: plafond de cage d'ascenseur.. placards? (je ne sais pas)

Le service de controle des impots, chargé de me dire en fiin de chantier si j'ai bien le droit à la TVA 5.5 ne connait pas la formule magique. Pourtant l'instruction fiscale fait 180 pages!

Et la je flippe!! Comment préparer le budget des travaux si je ne sais pas? Comment vont-ils caculer après, s'ils ne peuvent me donner les modalités de calcul avant.

La mathématicienne que je suis a du mal à adhérer. J'ai interrogé les architectes : Chacun connait quelqu'un qui connait quelqu'un à qui les impots ont reclamé 40 000 euros! et qui n'en n'avait pas le moindre sous! Drame!

Mais le meilleur je l'ai trouvé auprès de ma voisine de train. Architecte. Inquiète des sols en béton que je devais drainer donc creuser, donc modifier, je m'en ouvre à elle... Elle m'annonce avec candeur que les "sols en beton" ne sont pas des "planchers bétons" même si on marche dessus (vous suivez?)  mais des dallages car ils sont posés sur la terre et non pas solidaires des murs!

TOUT va bien. Je vais dormir tranquille. Tous comptes faits, je ne change rien de notable dans ma maison.